Marque enregistrée - Marque en vigueur

GASTRONOMIE SUCREE
M. Yannick GIRAULT
M. Eric MARTEIN
Mme. Ouahiba ASFANI

Numéro de dépôt :
4171485
Date de dépôt :
07/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2025
GASTRONOMIE SUCREE de Yannick GIRAULT

Présentation de la marque GASTRONOMIE SUCREE

Déposée par voie électronique le 7 avril 2015 par monsieur Yannick GIRAULT, monsieur Eric MARTEIN, madame Ouahiba ASFANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GASTRONOMIE SUCREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Les déposants sont monsieur Yannick GIRAULT domicilié(e) 8 rue du Poitou - 92120 - MONTROUGE - France, monsieur Eric MARTEIN domicilié(e) quartier Thodure - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France, madame Ouahiba ASFANI domicilié(e) 3 rue des vergers - 95100 - ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPITAL CONSEILS AVOCATS, Mme. Catherine CHAPELIER domicilié(e) 14bis rue Jean-Baptiste Marty, BP 84 - 94223 - CHARENTON LE PONT Cedex - France.

La marque GASTRONOMIE SUCREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTRONOMIE SUCREE arrivera à expiration en date du 7 avril 2025.

Yannick GIRAULT a également déposé les autres marques suivantes : G , GASTRONOMIE SUCREE G


M. Yannick GIRAULT - 8 rue du Poitou - 92120 - MONTROUGE - France

M. Eric MARTEIN - quartier Thodure - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France

Mme. Ouahiba ASFANI - 3 rue des vergers - 95100 - ARGENTEUIL - France


CAPITAL CONSEILS AVOCATS, Mme. Catherine CHAPELIER - 14bis rue Jean-Baptiste Marty, BP 84 - 94223 - CHARENTON LE PONT Cedex - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; agrumes frais ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Services de restauration (alimentation).